Déposée le 10 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOD BY BIONOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV domicilié(e) Site Agroparc - Bat ORION, 755 chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - Avignon cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 675 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOV, M. Christian YARD domicilié(e) Site Agroparc - Bat ORION, 755 chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - Avignon cedex 9 - France.
La marque SOD BY BIONOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOV, SARL - Site Agroparc - Bat ORION, 755 chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - Avignon cedex 9 - France - SIREN 350675856
BIONOV, M. Christian YARD - Site Agroparc - Bat ORION, 755 chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - Avignon cedex 9 - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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